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Notaire de l'opération : Maître Henri ROQUEFEUIL à AUBAIS
Nos disponibilités
Ce prix ne comprend pas :
- Les frais de l’acte authentique de vente & les droits d’enregistrement au Notaire.
- Frais d’acte de publication aux hypothèques du Permis d’Aménager
- Les frais d’hypothèque éventuels liés au financement
- Les frais d’acte de dépôt de pièces
- Frais de retrocession des parties communes à la Mairie
- La Taxe d’Aménagement (TA)
- La Participation à l’Assainissement Collectif (PAC) : 15 €/m2 de surface de plancher (connu en date du 28/09/21)
- Frais d’architecte coordinateur : 400 € TTC (Didier LALLEMENT – didier.lalement@architectes.org)
- Frais de géomètre : 450 € TTC (RELIEF GE NIMES)
- Prorata Taxe Foncière en cours
- La caution pour dégradation de chantier : 1.000 €
- La caution pour respect du Permis de Construire : 1.500 €